1) Opération d'élimination de documents d'archives : voir Destruction. 2) Documents à éliminer.
PRÉSIDIAL
Sous l'Ancien Régime, tribunal d'appel institué dans un bailliage.
PROCÈS-VERBAL DE MIRACLES
Récit détaillant le déroulement d’un miracle et pouvant parfois constituer l’hagiographie d’un saint.
PRODUCTEUR
Personne ou service produisant des documents d'archives dans le cadre de son activité.
PUBLICATION DE MARIAGE
Mesure du droit civil destinée à faire connaître publiquement un projet de mariage pour permettre, s’il existe un empêchement à celui-ci, à toute personne de s’y opposer ou d’en avertir l’officier d’état civil. Cette procédure correspond à la publication des bans de mariage effectués par les églises paroissiales sous l’Ancien Régime.
Q
Q
R
RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE
Type d'instrument de recherche. Liste descriptive, plus ou moins détaillée, des articles composant un fonds d'archives.
S
SECTION
Pour le cadastre, la section est une partie du territoire communal déterminée pour faciliter l'établissement des plans. Le cadastre d'une commune se présente ainsi sous la forme d'un tableau d'assemblage, où apparaissent les limites de sections, et d'un plan pour chaque section (feuilles de sections).
SÉRIE
Groupe de fonds relatifs à des domaines semblables et figurant sous une même lettre de classement.
