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Archives des institutions supprimées sous l'Ancien Régime et à la Révolution

Archives publiques anciennes (avant 1790).

Les archives anciennes sont les archives des institutions supprimées sous l'Ancien Régime et à la Révolution.

En Seine-et-Marne, les archives anciennes couvrent une période allant de 601, pour le plus vieux document, à la Révolution française.

 

Inventaires des séries dites anciennes (avant 1790)
Série du cadre de classement IntitulÉ de la sÉrie cONTENU DE LA SÉRIE TÉlÉcharger l'inventaire
Série A Actes du pouvoir souverain et domaine public La série A du cadre de classement des Archives départementales concerne les actes du pouvoir souverain et les archives du domaine public. On y trouve également les archives relatives au domaine royal, aux apanages de fiefs du souverain à ses enfants, à la famille royale, etc. Voir  l'inventaire
Série B Cours et juridictions Archives des cours et juridictions d'Ancien Régime (greffes de tribunaux, minutes et greffes de justices seigneuriales, Etats Généraux, minutes ecclésiastiques, etc.). Voir l'inventaire
Série C Administrations provinciales La série C du cadre de classement des Archives départementales concerne les documents provenant des administrations provinciales d’Ancien Régime, à savoir les archives des généralités, élections, subdélégations, assemblées provinciales, bureaux intermédiaires, etc., particulièrement situées dans le département de Seine-et-Marne. Sont également conservés quelques documents concernant les généralités de Châlons, d’Orléans et de Soissons, en raison de leur proximité géographique. Parmi les documents emblématiques de cette série, on peut mentionner l’importante collection de plans d’intendance. Voir l'inventaire
Série D Instruction publique, sciences et arts La série D des Archives départementales rassemble les documents d’Ancien Régime provenant des établissements d’enseignement qui étaient situés dans le département. Voir l'inventaire
Série E Féodalité, communes, bourgeoisie, familles La série E est la plus importante des archives civiles de l’Ancien régime. Relative aux différents titres existants sous l’Ancien Régime, elle regroupe plusieurs parties : titres féodaux, titres de familles, communes et municipalités, corporations d'arts et métiers, confréries et sociétés laïques. Voir l'inventaire
Série G Clergé séculier La série G du cadre de classement des Archives départementales concerne les archives du clergé séculier. On entend ici par clergé séculier, les institutions chrétiennes évoluant parmi les laïcs (par opposition avec le clergé régulier qui vit selon des règles de vie particulières). Voir l'inventaire
Série H Clergé régulier La série H du cadre de classement des Archives départementales concerne les archives du clergé régulier. On entend ici par clergé régulier, les institutions chrétiennes ayant prononcé des vœux et qui vivent en communauté selon des règles spécifiques (par opposition avec le clergé séculier évoluant parmi les laïcs), notamment les règles monastiques, canoniales, etc. Sont donc concernés : les ordres religieux d’hommes, les ordres religieux de femmes et les ordres religieux militaires. Voir l'inventaire
Série I Fonds divers se rattachant aux archives ecclésiastiques La série I du cadre de classement des Archives départementales rassemble les fonds divers se rattachant aux archives ecclésiastiques. Voir l'inventaire