Culture & loisirs
Aides au fonctionnement et aux projets
Une aide financière peut être accordée par le Département de Seine-et-Marne aux associations d'histoire et de généalogie qui agissent sur le territoire du département.
Les subventions sont attribuées aux associations à but non lucratif, justifiant d’une année d’existence, et œuvrant à l’étude, à la conservation, à la valorisation et à la diffusion dans les champs de l’histoire et de la généalogie en Seine-et-Marne. Les associations doivent être dotées de la personnalité juridique. Les associations doivent en outre faire connaître, dans les trois mois, tous les changements survenus dans leur administration ou direction, ainsi que toutes les modifications apportées à leurs statuts.
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Quelles sont les aides ?
Important
Pour les aides concernant les autres associations (Patrimoine, musées, archéologie), veuillez contacter la Direction des Affaires Culturelles (01.64.87.37.04 ou 01.64.87.37.54)
- Les demandes d'aides aux associations d'histoire et de généalogie sont traités par la Direction des Archives départementales.
- Elles s'effectuent une fois par an et par association : les demandes d'aide 2023 seront à saisir sur la plateforme de téléservices du Département de Seine-et-Marne jusqu'au 31 août 2023.
- Elles seront ensuite étudiées lors de la commission permanente du Conseil départemental de novembre 2023.
Mode d'emploi / étapes à suivre
- Créez ou connectez-vous à votre compte usager personnel sur https://vosdemarches.seine-et-marne.fr/ . À la création du compte, vous recevrez un lien d’activation sur votre boîte mail.
- Cliquez sur le lien d’activation de votre compte reçu sur votre boîte mail.
- Dans votre compte, sélectionnez ou créez votre association en cliquant sur le bouton correspondant. Si votre association existe déjà ou que vous ne pouvez pas la créer, envoyez un mail à mediation.archives@departement77.fr
- Cliquez sur « Créer une demande », puis sur « Histoire », puis choisir « Subvention Histoire Généalogie – Aide aux projets » et/ ou « Subvention Histoire Généalogie – Aide au fonctionnement » selon la nature de la demande.
- Ajoutez les pièces justificatives dans le "porte-document" de votre association (où elles seront conservées et réutilisables durant 3 ans).
IMPORTANT : les pièces jointes doivent être au format JPG, PDF, JPEG ou PNG et ne doivent pas excéder 8 Mo. Pour éviter les problèmes de chargement, les pièces à joindre peuvent être préalablement enregistrées dans le "porte document" de votre compte, puis être simplement sélectionnées lors de la saisie de la demande.
- Remplissez le formulaire composé de 4 étapes. L'enregistrement de chaque étape s'effectue en cliquant sur le bouton "suivant" lorsque l'ensemble des champs obligatoires est rempli.
- Cliquez sur le bouton « Terminer », une fois les 4 étapes du formulaire renseignées. Votre demande a alors bien été envoyée pour traitement. Votre tableau de bord indique désormais la création de votre demande à l’état « reçue ».
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Aides & subventions
Déposer une demande d'aide
Compte tenu de la cyberattaque subie par le Département au mois de novembre 2022, de nombreuses écritures comptables sont restées en attente de traitement, dont le versement des aides attribuées en 2022. La situation sera rétablie dans le courant du mois d'avril 2023.