Archives départementales de Seine-et-Marne
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Le 10 juin 2024

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Instruction publique et privée (éducation, enseignement). - Services de la Préfecture

01/08/2022

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Éducation nationale. - Inspection académique

01/08/2022

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Éducation, enseignement. - Écoles normales, devenu Institut Universitaire de Formation des Maîtres (IUFM) puis École Supérieure du Professorat et de l’Éducation (ESPE)

01/08/2022

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Éducation. - Établissements scolaires de second degré (collèges, lycées)

01/08/2022

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Éducation. - Établissements scolaires élémentaires

01/08/2022

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Éducation. - Établissements scolaires pré-élémentaires (maternelles)

01/08/2022

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Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO).- Services de la préfecture

20/07/2020

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Equipement, ponts-et-chaussées. - Préfecture et services de l'Etat

20/07/2020

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Affaires militaires

20/07/2020

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Insinuation et enregistrement

20/07/2020

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Cadastre

20/07/2020

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Publications officielles du Conseil général, puis du Conseil départemental

21/07/2020

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Activités des instances délibératives et consultatives du Département

20/07/2020

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Remembrement agricole.- Services de l'État

20/07/2020

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Publications officielles de la Préfecture

21/07/2020

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