Archives

Mentions légales

Retrouvez dans cette page les mentions légales relatives à l'édition des contenus, à la conception, à la réalisation et à l'hébergement du site, et à la propriété intellectuelle.

Editeur du site

Le site https://www.seine-et-marne.fr est édité par le Conseil départemental de Seine-et-Marne.

Le directeur de la publication du site est le Président du Département de Seine-et-Marne.

Conception, graphisme, développement et hébergement

Le site https://www.seine-et-marne.fr a été conçu et réalisé par les services départementaux.

Reproduction, droit d'auteur et droit à l'image

Le droit de la propriété intellectuelle s'applique au site https://www.seine-et-marne.fr. La reproduction des contenus du site est limitée à un usage individuel et privé à condition de ne pas modifier les contenus (sans l'autorisation préalable de l'éditeur), de citer le nom de l'éditeur et de proposer un lien vers le site.

pic--prendre-note

Contacter le Délégué à la protection des données du Département de Seine-et-Marne :

  • par mail : dpd@departement77.fr
  • par courrier : Hôtel du Département, 12 rue des Saints Pères, 77 010 Melun cedex.

Date de publication de la page et auteur de publication

Créé le: