Afin d’assurer la sécurité de tous, dans le cadre du plan Vigipirate, il est demandé à tout visiteur d'utiliser l'interphone situé devant l'entrée principale des Archives pour entrer dans le bâtiment.
Document(s) ou dossier(s) ayant une analyse commune et correspondant en général à une liasse, une boîte ou un registre. Une fois versé aux Archives départementales, chaque article se voit attribuer une cote unique qui permet de le retrouver sans erreur possible.
B
BORDEREAU DE VERSEMENT
Formulaire établi par un service pour demander le transfert aux Archives de documents qu'il a produits. Ce bordereau détaille la liste des documents transmis et constitue ainsi un premier instrument de recherche dans les documents.
BRIARD
Base régionale informatisée des archives pour la recherche documentaire. Il s'agit de l'ensemble des données numériques des fonds conservés aux Archives départementales de Seine-et-Marne.
C
CADASTRE
Document dressant l'état de la propriété foncière d'un territoire, dans le but de prélever l'impôt. Le cadastre tel qu'on le connaît actuellement a été établi en 1807, et réactualisé régulièrement depuis ; il se compose de plans, états de sections et matrices cadastrales. Voir état de section, section et matrice.
CADRE DE CLASSEMENT
Plan de classement des documents conservés dans un service d'Archives. Pour les archives publiques, il existe plusieurs cadres réglementaires adaptés au statut et aux fonds des institutions concernées : archives communales, hospitalières, départementales, nationales...
CARTULAIRE
Recueil manuscrit, en forme de rouleau ou de registre, contenant la copie, complète ou incomplète, des titres ou des documents concernant une personne, une famille ou une institution.
CHARTE
Document manuscrit, souvent écrit sur parchemin et scellé, manifestant la volonté de l'auteur de faire connaître une décision ou d'établir un droit. L'ensemble des titres d'un propriétaire forme un chartrier.
CLASSEMENT
Opération de mise en ordre, à la fois intellectuelle et matérielle, d'un fonds d'archives permettant la rédaction d'un inventaire ou d'un répertoire, ainsi que sa cotation et son rangement.
COMMUNICABILITÉ
Possibilité de communiquer à tout demandeur un document d'archives. La communicabilité est déterminée en application de la législation en vigueur (communicabilité légale) et selon l'état des documents (communicabilité matérielle).
COTE
Ensemble de chiffres et de lettres attribué par un archiviste à un article d'archives, pour en permettre une identification rapide. La cote est unique pour chaque article d'archives et constitue donc l'équivalent du code INSEE pour une commune ou d'un numéro de sécurité sociale pour un individu. Exemples : les documents cotés en A sont des actes du pouvoir souverain ou du domaine public avant 1790 ; les documents cotés en T touchent à l'enseignement, les affaires culturelles ou le sport pour la période 1800-1940. Exemple d'une cote : la cote d'un plan d'intendance de Melun : 1C50/8.
