Flash info
Mise à jour archives en ligne juin 2025 - dysfonctionnements
Une mise à jour des archives numérisées consultables en ligne a été effectuée mardi 17 juin.
Des dysfonctionnements perturbant l'accès aux images ont été observés, voici comment les régler.
Des problèmes de lenteur perturbent également la consultation. Le travail est en cours.
Outil
Série de classement : EDT
Série spécifique à la Seine-et-Marne : AC.
Importance : 500 mètres linéaires environ.
Dates extrêmes : XVIe-XXe siècles.
Contenu : Archives produites par les élus et les services administratifs des communes. Elles contiennent peu de documents antérieurs à la Révolution mais il existe néanmoins des exceptions notables, comme Choisy-en-Brie par exemple. D’après la loi, les communes de moins de 2 000 habitants doivent déposer leurs archives de plus de 100 ans aux Archives départementales ; les communes de taille supérieure doivent quant à elles conserver toutes leurs archives historiques et en assurer la communication au public. Il existe néanmoins des dérogations à ces deux règles : pour connaître le détail des archives communales conservées aux Archives départementales, consulter l’ « état des fonds communaux déposés » ci-joint. Enfin, les Archives départementales détiennent une documentation importante sur le contenu et la situation des archives de l’ensemble des communes du département.
Certaines archives communales relatives à des associations, notamment en lien avec l’assistance et à la prévoyance sociale, ont été classés comme des fonds à part entière. Par conséquent, leurs inventaires sont référencés dans la rubrique "Associations" des inventaires en ligne.