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Nouveau !
Faire une recherche par cote est désormais possible dans BRIARD, la base de données en ligne des Archives. Pour cela, vous pouvez choisir "Faire une recherche avancée", puis l'onglet "cotes".
Outil
Série de classement : Edt.
Série spécifique à la Seine-et-Marne : AC. Importance : 500 mètres linéaires environ.
Dates extrêmes : XVIe-XXe siècles.
Contenu : Archives produites par les élus et les services administratifs des communes. Elles contiennent peu de documents antérieurs à la Révolution mais il existe néanmoins des exceptions notables, comme Choisy-en-Brie par exemple. D’après la loi, les communes de moins de 2 000 habitants doivent déposer leurs archives de plus de 100 ans aux Archives départementales ; les communes de taille supérieure doivent quant à elles conserver toutes leurs archives historiques et en assurer la communication au public. Il existe néanmoins des dérogations à ces deux règles : pour connaître le détail des archives communales conservées aux Archives départementales, consulter l’ « état des fonds communaux déposés » ci-joint. Enfin, les Archives départementales détiennent une documentation importante sur le contenu et la situation des archives de l’ensemble des communes du département.
Certaines archives communales relatives à des associations, notamment en lien avec l’assistance et à la prévoyance sociale, ont été classés comme des fonds à part entière. Par conséquent, leurs inventaires sont référencés dans la rubrique "Associations" des inventaires en ligne.