Outil
Equipement, ponts-et-chaussées. - Préfecture et services de l'Etat
Séries : CA, S, Sc, Sp, W
Dates extrêmes : 1754-2003
Contenus : Fonds des archives des services de la préfecture (bureau des travaux publics) et la direction départementale (Service des Ponts-et-chaussées puis Equipement). Attention, ce fonds ne concerne pas les arrondissements opérationnels ou les subdivisions, qui ont leur fonds propre.
Ce fonds est une source précieuse d’informations sur les voies (chemins de halage, chemins, routes, voies navigables, chemins de fer) et leurs ouvrages d’art (ponts, établissements hydrauliques, aqueducs, écluses, barrages, stations, etc.). Les documents concernent :
- la règlementation,
- le personnel : nominations et changements de résidence, suspensions, révocations, démissions, fais extraordinaires de déplacement, secours à d’anciens agents ou à leur famille, etc.
- la conception, la construction, la réparation et l’entretien : comptabilité, acquisitions des terrains (procès-verbaux d’estimation, actes de vente, jugements d’expropriation, etc.), extraction et acheminement des matériaux, établissements des projets (études et rapports d’ingénieurs, plans, etc.), choix des entrepreneurs (devis, cahiers des charges, procès-verbaux, etc.), utilisation de machines, fixation des alignements, plantation, accidents, etc.
- l’utilisation et l’exploitation : état du mouvement des trains, chablage des bateaux, délits et contraventions, règlements et tarifs, etc.
Ce fonds contient notamment de nombreuses cartes. Il est utile pour toute recherche sur l’histoire d’une ville ou d’une région aux XIXe et XXe siècles.
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- Inventaire des Ponts et chaussées, sous-série 1S, 1782-1976
- Inventaire Grande voirie, sous-série 2S, 1781-1968
- Inventaire Cours d’eau et usines, sous-série 3S, 1791-1911
- Inventaire Navigation, sous-série 4S, 1794-1899
- Inventaire Canaux, sous-série 5S, 1797-1884
- Inventaire Ports, sous-série 6S, 1801-1869
- Inventaire Mines et carrières, sous-série 7S, 1811-1914
- Inventaire Dessèchements, sous-série 8S, 1806-1877
- Inventaire Chemins de fer, sous-série 9S, 1833-1906
- Plans de traverse des communes ou de territoires communaux, Cartes de départements ou partie de départements, Plans de routes ou d’itinéraires, Plans d’ouvrage d’art, cartes de cantons de Seine-et-Marne, SP394-SP675, 1754-1946