Outil
Actes du pouvoir souverain, domaine public
Série : A
Importance : Environ 10 mètres linéaires de boîtes d’archives, ainsi que 61 plans et affiches imprimées en placard, rangés à plat.
Dates extrêmes : 1228-1791
Contenu : La série A du cadre de classement des Archives départementales concerne les actes du pouvoir souverain et les archives du domaine public. On y trouve également les archives relatives au domaine royal, aux apanages de fiefs du souverain à ses enfants, à la famille royale, etc.