Outil

Archives des communes et intercommunalités

Archives déposées par les communes et intercommunalités du département (toutes périodes).

Archives produites par les élus et les services administratifs des communes. Elles contiennent peu de documents antérieurs à la Révolution mais il existe néanmoins des exceptions notables, comme Choisy-en-Brie par exemple. D’après la loi, les communes de moins de 2 000 habitants doivent déposer leurs archives de plus de 100 ans aux Archives départementales ; les communes de taille supérieure doivent quant à elles conserver toutes leurs archives historiques et en assurer la communication au public. Il existe néanmoins des dérogations à ces deux règles : pour connaître le détail des archives communales conservées aux Archives départementales, consulter l’ « état des fonds communaux déposés » ci-joint. Enfin, les Archives départementales détiennent une documentation importante sur le contenu et la situation des archives de l’ensemble des communes du département.

Inventaires des fonds conservés par les Archives départementales

Inventaires des fonds conservés par les communes elles-mêmes

Inventaires des intercommunalités

Important

Certaines archives communales relatives à des associations, notamment en lien avec l’assistance et à la prévoyance sociale, ont été classés comme des fonds à part entière. Par conséquent, leurs inventaires sont référencés dans la rubrique "Associations" des inventaires en ligne.