Outil

Archives des communes et intercommunalités

Archives déposées par les communes et intercommunalités du département (toutes périodes).

Série de classement : EDT

Série spécifique à la Seine-et-Marne : AC.

Importance : 500 mètres linéaires environ.

Dates extrêmes : XVIe-XXe siècles.

Contenu : Archives produites par les élus et les services administratifs des communes. Elles contiennent peu de documents antérieurs à la Révolution mais il existe néanmoins des exceptions notables, comme Choisy-en-Brie par exemple. D’après la loi, les communes de moins de 2 000 habitants doivent déposer leurs archives de plus de 100 ans aux Archives départementales ; les communes de taille supérieure doivent quant à elles conserver toutes leurs archives historiques et en assurer la communication au public. Il existe néanmoins des dérogations à ces deux règles : pour connaître le détail des archives communales conservées aux Archives départementales, consulter l’ « état des fonds communaux déposés » ci-joint. Enfin, les Archives départementales détiennent une documentation importante sur le contenu et la situation des archives de l’ensemble des communes du département.

Important

Certaines archives communales relatives à des associations, notamment en lien avec l’assistance et à la prévoyance sociale, ont été classés comme des fonds à part entière. Par conséquent, leurs inventaires sont référencés dans la rubrique "Associations" des inventaires en ligne.

Inventaires des fonds conservés par les communes elles-mêmes

Inventaires des fonds conservés par les Archives départementales

Inventaires des intercommunalités