Salle lecture
Fermeture exceptionnelle - 11/06/2026
En raison de l’accueil des Olympiades scolaires 2026, l’accueil du public aux archives sera exceptionnellement fermé le jeudi 11 juin 2026.
Archives
Ce référentiel s'adresse à tous les organismes privés ou publics employant des personnels soumis au droit français.
Il fournit une aide à la gestion des traitements les plus fréquents tels que le recrutement, les relations collectives de travail, les accidents de travail ou encore le contentieux...
En revanche, il ne traite pas des documents relatifs au dossier individuel de l'agent qui reste régi par l'arrêté du 21 décembre 2012.
Retrouvez toutes les informations utiles à la bonne rédaction du récolement post-électoral
Nous avons le plaisir de vous informer de la refonte de l’espace professionnel du site Internet dédié à nos producteurs publics et privés.
Cette nouvelle version présente une évolution majeure dans son organisation :
Structure axée sur les actions : L'espace est désormais organisé autour des actions que vous menez en matière de gestion des archives de votre structure. Cette approche se veut plus intuitive et orientée vers vos besoins opérationnels.
Contenus enrichis : Vous trouverez de nombreuses fiches thématiques qui complètent et détaillent les informations disponibles, facilitant ainsi vos démarches et votre travail au quotidien.
L'espace sera régulièrement enrichi et maintenu à jour pour vous offrir une information toujours pertinente et actualisée.