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Glossaire des archives

a b c d e f g h i j k l m n o p q r s t u v w x y z

Lettre a

Analyse
Description du contenu d'un document, d'un dossier ou d'une boîte.
Archives / archives
Ensemble des documents, quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique ou morale, et par tout service ou organisme public ou privé, dans l'exercice de leur activité (Code du Patrimoine, art.L-211-1). Une distinction est faite entre le terme archives, qui désigne les documents, et celui Archives (avec une majuscule), appliqué au service.
Archives communales
Documents issus de l'activité des services municipaux, notamment ceux dont la constitution est obligatoire par la législation, comme l'état civil ou les registres de cadastres.
Archives contemporaines
Documents produits après le 10 juillet 1940. Ils sont versés et sont conservés aux Archives départementales sous des cotes appartenant à la série W.
Archives courantes
Documents ou dossiers actifs, encore conservés par le service ou la personne qui les a produits et qui les utilise régulièrement. Le statut d'archives courantes disparaît quand un document est achevé ou qu'un dossier est clos : il devient alors une pièce d'archives intermédiaires.
Archives définitives (ou Archives historiques)
Documents ou dossiers n'ayant plus d'utilité pour la personne ou le service qui les a produits, mais présentant un intérêt historique avéré. Ils sont versés à un service d'Archives à l'aide d'un bordereau de versement, pour y être conservés indéfiniment en vue de leur consultation et exploitation par le public.
Archives intermédiaires
Documents achevés ou dossiers clos dont l'utilité pour le service n'est plus quotidienne, mais peut être ponctuelle. La durée du statut d'archives intermédiaires est plus ou moins longue, en fonction de la nature des documents concernés : cette durée est la Durée d'utilité administrative (DUA). Le statut d'archives intermédiaires disparaît soit par leur destruction, soit par leur versement à un srevice d'Archives lorsqu'elles deviennent des archives définitives (ou archives historiques).
Archives nationales
1) Documents issus de l'activité du gouvernement et des administrations centrales de l'État depuis la Révolution, ainsi que les documents de l'Ancien Régime. On parle d'archives nationales (« a » minuscule). 2) Institution ayant pour mission la gestion des archives nationales, répartie en France sur cinq sites géographiques (Paris pour les archives anciennes, Fontainebleau pour les archives contemporaines, Roubaix pour les Archives du monde du travail ainsi qu'Aix-en-Provence pour les Archives d'Outre-Mer, et bientôt Pierrefitte-sur-Seine pour les Archives postérieures à la Révolution Française). On parle des Archives nationales ("A" majuscule).
Archives privées
Documents produits ou reçus par des individus, des familles, des associations, des entreprises, des partis politiques, des syndicats, et par tout autre institution privée ou organisme non public.
Archives publiques
Documents produits par une administration, une entreprise ou une institution publique, ou par une personne physique ou morale de droit privé exerçant des missions de service public.
Article
Document(s) ou dossier(s) ayant une analyse commune et correspondant en général à une liasse, une boîte ou un registre. Une fois versé aux Archives départementales, chaque article se voit attribuer une cote unique qui permet de le retrouver sans erreur possible.