imprimer (nouvelle fenêtre)

Mentions légales

Description de l'image

SITE ÉDITÉ PAR LE CONSEIL GÉNÉRAL DE SEINE-ET-MARNE

Hôtel du Département - 77 010 MELUN CEDEX
Tél : 01 64 14 77 77
Messagerie électronique

Directeur de la publication : Vincent ÉBLÉ, président du Conseil général

Hébergement : Telecom Italia - 18, rue de Londres - 75 441 PARIS Cedex 09
Hébergement des documents numérisés et de la base de données : Archimaine - 162, avenue des Français Libres - BP 0205 - 53002 LAVAL Cedex

Le site du Conseil général de Seine-et-Marne a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL - Commission nationale de l'informatique et des libertés (déclaration n°1124337).
Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations que vous avez pu être amenés à communiquer au Conseil général de Seine-et-Marne à l'occasion de l'envoi d'un mail ou d'un formulaire, et aux informations personnelles qui peuvent être contenues dans les documents d'archives en ligne sur ce site Internet. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, merci de vous adresser au responsable du portail Internet du Conseil général par téléphone (01 64 14 70 61) ou webmaster@cg77.fr .

Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. ("Google"). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus. Le moteur de recherche donnant accès à la base de données utilise le logiciel GAIA.

Conception - réalisation
Le site archives.seine-et-marne.fr a été réalisé par les Archives départementales de Seine-et-Marne et la Sous-direction de l’innovation et de l’e-administration, avec le soutien de la Direction de la Communication.

Conception et rédaction des textes : Flora Charpenet, Marie-Odile Ducrot, Aziliz Emery, Cécile Fabris, Cécile Garaud, Émilie Gesset, Catherine Jacq, Vanessa Legentil, Nadine Maillot, Sylvie Martinot, Justine Queuniet, Isabelle Rambaud, Thomas Van de Walle.

Secrétariat de rédaction : Chrystelle Champion, Rebecca Lombard.

Crédits photos : Alain Deville, François Chabert, Direction de la Communication (sauf mention contraire de la légende).

Conception fonctionnelle (web), technique et graphique : Direction de l’innovation et de l’e-administration du Conseil général de Seine-et-Marne.

Droit d’auteur et réutilisation des informations publiques
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle. La réutilisation des informations publiques conservées par les Archives départementales de Seine-et-Marne est soumise au respect du règlement général de réutilisation adopté par le Conseil général de Seine-et-Marne le 24 septembre 2010.

Pour en savoir plus, consultez la page sur la réutilisation des informations publiques .

Tous droits réservés. Les textes diffusés sur ce site peuvent être utilisés à des fins non commerciales à condition d’en citer l’auteur et la source.